Les actes administratifs sont publiés au format PDF
Année 2024
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOUT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
JANVIER
Arrêté Municipal permanent N°2024/01 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ Eau France (20/12/2023)
Arrêté Municipal permanent N°2024/02 Police de circulation et stationnement : Services Techniques de la Commune (20/12/2023)
Arrêté Municipal permanent N°2024/04 Police de circulation et stationnement : entreprise BORDERES – SANCHIS (20/12/2023)
Arrêté Municipal N°2024/03 Police de stationnement : entreprise SARL VANCLOT : rue de l’église (03/01)
Arrêté Municipal N°2024/05 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : avenue de la Tramontane (03/01)
Arrêté Municipal N°2024/06 Police de circulation : entreprise ENSIO : 10 boulevard des Dunes (03/01)
Arrêté Municipal N°2024/07 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : Av de l’Egalité (05/01)
Arrêté Municipal N°2024/08 Police de circulation : Cérémonie des voeux du Maire à la population (11/01)
Arrêté Municipal N°2024/11 Police locale : du 11 au 14 Janvier 2024 inclus, l’accès et l’utilisation du Stade Municipal sont interdits (11/01)
Arrêté Municipal N°2024/09 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES : 6 boulevard du Front de Mer (11/01)
Arrêté Municipal N°2024/10 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 9 impasse Lavoisier (11/01)
Arrêté Municipal N°2024/12 Police locale : occupation domaine public M Frédéric Pionchon (23/01)
Arrêté Municipal N°2024/13 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : avenue du Grand Salan (23/01)
Arrêté Municipal N°2024/14 Police de stationnement : entreprise DIAZ Construction : rue Jean Marie Ejarque (23/01)
Arrêté Municipal N°2024/16 Police de circulation : association « Fany pétanque » concours de pétanque Boulodrome (26/01)
Arrêté Municipal N°2024/17 Police de stationnement : entreprise VL CONSTRUCTION : 12 impasse Lavoisier (26/01)
Arrêté Municipal N°2024/18 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : cimetière abord CD37 (26/01)
Arrêté Municipal N°2024/19 Police de circulation et stationnement : Mme Melissa BEVILACQUA déménagement : rue Jean Moulin (26/01)
Département de l’Hérault : Arrêté du Président : Interdiction de circulation Piste Cyclable VV401 Portiragnes du 26/01/2024 au 05/04/2024 (26/01)
FEVRIER
Arrêté Municipal N°2024/24 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue de l’Egalité (05/02)
Arrête Municipal N°2024/26 Police de stationnement et circulation : entreprise SUEZ : Avenue du Grand Salan (05/02)
Arrêté Municipal N°2024/23 Police GENERALE, Jeudi 8 Février 2024, battue administrative site de la Maïre (07/02)
Arrêté Municipal Permanent N°2024/25, réglementant le stockage et la collecte des ordures ménagères (07/02)
Arrêté Municipal N°2024/10 Abrogeant la délégation de Fonctions et de Signature De Madame Michèle CHOUCHANE, 6éme Adjointe au Maire (08/02)
Arrêté Municipal N°2024/34 Police de circulation : entreprise EURL COUDERC : CD37 et ZAC St Anne (22/02)
Arrêté Municipal permanent N°2024/37 : Réglementant la circulation rue de la Carriérette (28/02)
Arrêté Municipal permanent N°2024/39 : Réglementant la circulation Boulevard des Dunes (28/02)
Arrêté Municipal permanent N°2024/36 Réglementant l’obligation de tenue en laisse des chiens sur les voies publiques (29/02)
Arrêté Municipal N°2024/41 Police de circulation et stationnement : développement des mobilités douces (29/02)
Arrêté Municipal N°2024/42 Police de circulation et stationnement : Amélioration de la circulation à l’intérieur de l’agglomération (29/02)
Arrêté Municipal N°2024/43 Police de circulation: travaux d’élagage : CAHM (29/02)
Arrêté Municipal N°2024/32 : délégation de Fonction et Signature aux Elus (29/02)
MARS
Arrêté Municipal permanent N°2024/40 : Réglementant le stationnement Impasse des Tamaris (04/03)
Arrêté Municipal N°2024/44 : Police de circulation et stationnement : Entreprise NGE INFRANET : D37 (04/03)
Arrêté Municipal N°2024/45 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : chemin n°9 de la Carrière du Grand Salan (07/03)
Arrêté Municipal N°2024/48 Police locale : Accès et utilisation du Stade Municipal sont interdits du 8 mars au 10 mars 00h00 (08/03)
Arrêté Municipal N°2024/49 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Av Tour de l’Orb et Av Grand Salan (14/03)
Arrêté Municipal N°2024/50 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Av l’égalité et rue René Glaussel (14/03)
Arrêté Municipal N°2024/51 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Av des Muriers (14/03)
Arrêté Municipal N°2024/52 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Boulevard des Dunes et Boulevard de la tour du Guet (14/03)
Arrêté Municipal N°2024/53 Police de circulation et stationnement : Carnaval 2024 (20/03)
Arrêté Municipal Permanent N°2024/35 : Réglementant l’utilisation des engins de déplacement motorisés et des vélos sur les marchés de plein air (22/03)
Arrêté Municipal N°2024/54 Police de circulation et stationnement : entreprise SMDA Occitanie : RD 37, 15 av Jean Moulin (22/03)
Arrêté Municipal N°2024/55 Police de circulation et stationnement : M. Texier Bernard, sis 8 rue du Chardonneret (22/03)
Arrêté Municipal N°2024/56 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : RD37 rond point du pressoir (27/03)
AVRIL
Arrêté Municipal N°2024/57 Police de circulation – Permis de stationnement : Madame HEMONNOT : rue de l’Eglise (17/04)
Arrêté Municipal N°2024/58 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : 23 chemin de la Procession (17/04)
Arrêté Municipal N°2024/60 Police de circulation : Association « Fany pétanque » : boulodrome de la plage (17/04)
Arrêté Municipal N°2024/61 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : avenue de l’égalité et rue René Glaussel (17/04)
Arrêté Municipal N°2024/63 Police de circulation : stationnement Mammobile avenue de l’Egalité (22/04)
Arrêté Municipal N°2024/62 Police de circulation et stationnement : manifestation « Porti’run » du dimanche 28 Avril (23/04)
Arrêté Municipal N°2024/64 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : CD37 (23/04)
Arrêté Municipal N°2024/65 Police Générale : vente du muguet du 1er Mai (23/04)
Arrêté Municipal N°2024/66 : Réglementation accès limité de la plage au droit de la lagune de la Maïre (23/04)
Arrêté Municipal N°2024/70 Police Locale : Accès et utilisation du Stade Municipal Interdit du 29 Avril 8h au 5 Mai 00h00 (30/04)
Arrêté Municipal N°2024/67 Police de circulation et stationnement : Mme Katia TERKI, avenue Jean Moulin (30/04)
MAI
Arrêté Municipal N°2024/68 Portant règlement général des marchés en période estivale (02/05)
Arrêté Municipal N°2024/69 Portant réglementation du stationnement et circulation des marchés saisonniers (02/05)
Arrêté Municipal N°2024/71 Police locale prononçant la fermeture de l’ERP « les voiles blanches » (06/05)
Arrêté Municipal N°2024/72 Police de stationnement : vide-greniers : 12 Mai 2024 parking Tramontane (07/05)
Arrêté Municipal N°2024/73 Police de stationnement : « BMW OCCITANIE » : 12 Mai 2024 – Parking Front de Mer (07/05)
Arrêté Municipal N°2024/74 Police de circulation : tournoi football par l’ASM34 du 9 au 11 Mai (07/05)
Arrêté du Conseil départemental de l’Hérault : Piste Cyclable VV401, Béziers, Villeneuve les Béziers, Cers, Portiragnes (14/05)
Arrêté Municipal N°2024/75 Police de circulation et stationnement : festival « Redout’Bike » stationnement et circulation interdit du 24 Mai 08h au 27 Mai 10h : Av des muriers – Place des Embruns – Parking Front de Mer (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/76 Police de circulation : association « Fany pétanque » challenge Aulanier (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/77 Police de circulation : association « Fany pétanque » Cdc vétéran (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/78 Police de stationnement : Mme REAUTEY VINOLAS pour le 22 Mai 2024 : 17 rue Clos de l’Ecluse (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/79 Police de circulation : entreprise « DEMENAGEMENT MARIONNEAU » : rue de la Douane (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/80 Portant réglementation de police et d’exploitation des plages de Portiragnes (17/05)
Arrêté Municipal N°2024/81 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue de l’égalité (17/05)
Arrêté du Conseil Départemental de l’Hérault : CICAF 5 constituant la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (21/05)
Arrêté Municipal N°2024/82 Police de circulation : Mme TERRAL Delphine, travaux fibre le 15 Mai (22/05)
Arrêté Municipal N°2024/83 Police de stationnement : Rallye motocycliste, M PUJOL (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/84 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : chemin de la tour de l’Orb (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/85 Police locale : Camping Les Sablons soirée du 05 Juin 2024 (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/86 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : avenue du Grand Salan (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/87 Police locale : Gala de danse école de danse Portiragnes : Place du Languedoc (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/88 Police de stationnement : Mme REAUTEY-VINOLAS : 17 rue Clos de l’Ecluse (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/89 Police de stationnement : M SAUTES Jean-Louis : 6 rue des Résistants (29/05)
Arrêté Municipal N°2024/90 Police de stationnement : Agglo Hérault Méditerranée : parking rue du Dauphin (31/05)
Arrêté Municipal N°2024/91 Police de circulation : Club taurin Lou Camarguen dimanche 2 Juin 2024 : lâché de juments et de poulains (31/05)
Arrêté Municipal N°2024/92 Police de stationnement : entreprise Déménagement TDL et Frères : 28 avenue de la Redoute (31/05)
Arrêté Municipal N°2024/93 Police de circulation : entreprise ENEDIS : 16 rue du Socorro (31/05)
Arrêté Municipal N°2024/94 Police locale : M. GUIBBERT Olivier : 2 rue place des Embruns (31/05)
Arrêté du Conseil départemental de l’Hérault : restriction de circulation RD 612 (31/05)
JUIN
Arrêté Municipal N°2024/95 Police de circulation et stationnement : Mme Anita Champetier : rue du Bel Air et Chemin de Combe Grasse 7h00 à 12h00 (04/06)
Arrêté préfectoral n°DREAL/DMMC-34-2024-003 du 30 mai 2024 : Portant renouvellement de l’autorisation environnementale du système de traitement des eaux usées (04/06)
Arrêté Municipal N°2023/98 Police locale du 15/06/2024 au 15/09/2024 stationnement et circulation seront interdits sur une partie du parking du Labech (12/06)
Arrêté Municipal N°2024/99 Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le festival des Bandas (12/06)
Arrêté Municipal N°2024/100 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE (12/06)
Arrêté Municipal N°2024/101 Police de circulation : entreprise CIRCET R5380 : Les Hameaux de Sainte Anne (18/06)
Arrêté Municipal N°2024/102 Police locale : Fête de la Musique : Place du Languedoc 21/06/2024 de 21h à 24h (18/06)
Arrête Municipal N°2024/103 Police de circulation – Permis de stationnement : Secours Catholique sis au Presbytère le 22/06/2024 de 8h à 17h (18/06)
Arrêté du Conseil départemental de l’Hérault : DGA AT – restriction de circulation RD 612 (18/06)
Arrêté Municipal N°2024/104 Police locale : M GUIBBERT Olivier 2 Place des Embruns (19/06)
Arrêté Municipal N°2024/106 Police de stationnement : Mme et M CHAVE rue Passe Vite (19/06)
Arrêté Municipal N°2024/107 Police de stationnement et circulation : Festival « Canalissimô » du 28 au 30 Juin 2024 (19/06)
Arrêté Municipal N°2024/108 Police de circulation et stationnement : entreprise ENSIO : 14 rue Duchartre (26/06)
Arrêté Municipal N°2024/109 Police locale : concert du « Duo Les Loopes » place du Languedoc le 03/07/2024 de 21h à 24h (28/06)
Arrêté Municipal N°2024/110 Police de circulation : organisation pour les marché nocturne les mardis de juillet et août place du Languedoc (28/06)
Arrêté Municipal N°2024/112 Police locale : interdiction d’accès au Stade Municipal pour entretient (28/06)
Arrêté Municipal N°2024/113 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : avenue du Stade (28/06)
Arrêté Municipal N°2024/114 Police de circulation : CAHM travaux d’élagage avenue de l’Egalité le 04/07/2024 (28/06)
JUILLET
Arrêté Municipal N°2024/115 Portant sur le règlement général des marchés nocturnes en période estivale (01/07)
Arrêté Municipal N°2024/116 Police locale M PRADIE échafaudage du 01/07/2024 au 31/07/2024 14 Rue Duchartre (01/07)
Arrêté Municipal N°2024/117 Police de circulation association du Club Taurin « Lou Camarguen » (01/07)
Arrêté Municipal N°2024/119 Police locale : organisation Mousse party (08/07)
Arrêté Municipal N°2024/120 Police locale : concert du « Duo Atomic Girls » Place du Languedoc le 10 juillet 2024 de 21H à 24H (08/07)
Arrêté Municipal N°2024/118 Police de stationnement et circulation : Abrivados du Club Taurin « Lou Camarguen » 20 et 21 Juillet – 10 et 11 Août 2024 avenue Jean Moulin (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/121 Police de stationnement et circulation : Fête Nationale : Parking du Front de Mer interdit le 14 Juillet de 8h au 15 Juillet 06h (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/122 Police de circulation et stationnement : feu d’artifice le 14 Juillet 2024 à 22h30 (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/123 Police de circulation : 50 ans du club Taurin « Lou Camarguen » le 13 Juillet 2024 (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/124 Police d’occupation du domaine public : Etablissement Français du Sang : Place du Bicentenaire le 18 Juillet – 07 et 16 Août 2024 (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/125 Police locale : soirée « Election Mister Méditerranée » Place du Bicentenaire le 17 Juillet 2024 de 20h à 24h (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/126 Police locale : concert « Agde Swing Orchestra » Place du Languedoc le 15 Juillet de 21h à 24h (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/127 Police de stationnement : manifestation « Mystery Game » stationnement interdit devant la salle polyvalente le 1 Août 2024 de 12h à 21h (10/07)
Arrêté Municipal N°2024/128 Police de circulation : la CAHM occupation du domaine public rue René Glaussel (16/07)
Arrêté Municipal N°2024/129 Police de circulation M PARDIE 14 rue Duchartre (18/07)
Arrêté Municipal N°2024/130 Réglementation de l’occupation du domaine public, de la circulation et du stationnement pour la FERIA (18/07)
Arrêté Municipal N°2024/131 Police d’occupation du domaine public, école des raseteurs du 20/07 14h au 21/07 10h (18/07)
Arrêté Municipal N°2024/132 Police d’occupation du domaine public : Club Taurin 21/07 Esplanade des troubadours (18/07)
Arrêté Municipal N°2024/133 Police locale : soirée » Election Miss Hérault » place du Bicentenaire 24/07 2024 20h à 24h (18/07)
Arrêté Municipal N°2024/134 Police locale : concert du groupe Rockline, place du Languedoc 29/07 2024 de 21h à 24h (18/07)
Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2024-07-15096 : Mesures de restrictions des usages de l’eau dans le cadre de la gestion de la sécheresse (24/07)
AOUT
Arrêté Municipal N°2024/139 Police de stationnement et circulation : école des raseteurs avenue Jean Moulin le 04/08/2024 de 12h-13h (01/08)
Arrêté Municipal N°2024/142 Police de circulation : entreprise EIFFAGE lot 18 Pierre Agrain occupation du domaine public du 01/08 au 30/08 (01/08)
Arrêté Municipal N°2024/143 Police de stationnement et circulation : stationnement interdit parking du front de mer du 05/08/2024 à 6h00 au 06/08/2024 à 01h00 animation musicale (01/08)
Arrêté Municipal N°2024/144 Portant réglementation du stationnement et circulation lors du marché saisonnier du dimanche 11 Août 2024 (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/150 Police locale : concert du « Duo Les Loopés » Place du Bicentenaire le 26/08/2024 de 21h à 24h (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/151 Police de stationnement : entreprise SEDEM POSTEL : 8 rue Henri Matisse (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/152 Police de stationnement : Association Montpellier-Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/147 Police d’occupation du domaine public : agence KEEMIA animation « Tournée d’été des Vins du Pays d’Oc » (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/148 Police locale : concert du groupe Hurricane, Place du Languedoc le 14/08/2024 de 21h à 24h (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/149 Police locale : concert du « Duo Atomic Girls », Place du Languedoc le 19/08/2024 de 21h à 24h (02/08)
Arrêté Municipal N°2024/145 Police de circulation et stationnement : feu d’artifice du samedi 10 Août (05/08)
Arrêté Municipal N°2024/146 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la Fête Locale (05/08)
Arrêté Municipal N°2021/153 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 9 Impasse Lavoisier (26/08)
Arrêté Municipal N°2024/154 Police de circulation et stationnement : SAS TEYSSEDOU TP : Port Cassafières (26/08)
Arrêté Municipal N°2024/155 Police locale : entreprise CLERQUE : vidange de l’étang de la rivierette (26/08)
Arrêté Municipal N°2024/156 Police de circulation et stationnement : entreprise NICOLLIN : rue des écoles (26/08)
Arrêté Municipal N°2024/164 Police de stationnement : entreprise Les Déménageurs Bretons SARL LEVERT : le 6 septembre 2024, 12 rue du Guêpier d’Europe (30/08)
Arrêté Municipal N°2024/165 Police locale : Camping « Les Sablons » soirée du 12/09/2024 réglementant le bruit (30/08)
Arrêté Municipal N°2024/166 Police locale : Camping « Les Sablons » soirée du 19/09/2024 réglementant le bruit (30/08)
SEPTEMBRE
Arrêté Municipal N°2024/167 Police générale : Réglementation de l’usage des armes à feu sur le territoire communal (03/09)
Arrêté Municipal N°2024/168 Police d’occupation du domaine public : entreprise SOLATRAG : du 09 Septembre au 09 Octobre 2024 : réhabilitation des bergers de lagunage (03/09)
Arrêté Municipal N°2024/169 Police de circulation : Inauguration du cimetière « Les Jonquiers » le 04/09/2024 (03/09)
Arrêté Municipal N°2024/170 Police locale : entreprise CLERQUE vidange de l’étang de la rivierette (05/09)
Arrêté Municipal N°2024/172 Police locale : Restaurant » La voile blanche » est autorisé à organiser une soirée dans son établissement du 20 au 21 septembre 2024 jusqu’à 03h00 du matin (19/09)
Arrêté préfectoral n° DDTM34-2024-09-15293 portant régulation administrative de Sanglier sur la commune de PORTIRAGNES (24/09)
OCTOBRE
Arrêté Municipal N°2024/175 Portant réglementation sur la circulation et le stationnement pour la manifestation OCTOBRE ROSE (30/10)
Arrêté Municipal N°2024/176 Police de stationnement : Association Le secours Catholique vide-greniers Portiragnes Plage, parking la Tramontane (07/10)
NOVEMBRE
DECEMBRE
Année 2023
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOUT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
JANVIER
Arrêté Municipal permanent N°2023/01 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ Eau France (29/12/2022)
Arrêté Municipal permanent N°2023/02 Police de circulation et stationnement : Services Techniques de la Commune (29/12/2022)
Arrêté Municipal permanent N°2023/04 Police de circulation et stationnement : entreprise BORDERES – SANCHIS (29/12/2022)
Arrêté Municipal N°2023/05 Police de circulation : entreprise MEDIAC SAS (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/06 Police de circulation : entreprise RAMPA TP MONTPELLIER (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/07 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/08 Police de circulation et stationnement : entreprise SALANON TP (06/01)
Arrêté Municipal N°2023/09 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL (06/01)
Arrêté Municipal N°2023/10 Police de circulation : Cérémonie des Voeux – stationnement Frédéric Mistral (11/01)
Arrêté Municipal N°2023/13 Police de circualtion et stationnement : entreprise SOGETREL : 25 av Jean Moulin (16/01)
Arrêté Municipal N°2023/14 Police de circualtion et stationnement : entreprise MJP ECO REALISATION : BD Frédéric Mistral (17/01)
Arrêté Municipal N°2023/15 Police de circulation : entreprise EURL POLOBAT : 3 rue de la République (17/01)
Arrêté Municipal N°2023/12 Police de circulation : entreprise SARL GOMEZ : 6 rue de la Tour (19/01)
Arrêté Municipal N°2023/17 Police de circalution et stationnement : entreprise SOGETREL : chemin de la Tour de l’Orb (27/01)
Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2023-01-13574 : portant autorisation temporaire du domaine public pour une école de voile (27/01)
Arrêté Municipal N°2023/18 Police de la circulation : entreprise BRAULT TP : CD37 ZAC Saint Anne (31/01)
Arrêté Municipal N°2023/19 Police de la circulation : entreprise FDECORS 19 avenue Jean Moulin (31/01)
Arrêté Municipal N°2023/20 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE (31/01)
FEVRIER
Arrêté Municipal N°2023/23 Police de circulation et de stationnement : entreprise BANO TO : chemins des Vignals et Procession (03/02)
Arrêté Municipal N°2023/25 Police de la circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 18 rue des Mouettes (03/02)
Arrêté Municipal N°2023/24 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : chemin des Tristourets (07/02)
Arrêté Municipal N°2023/26 Police de circulation : association Fany pétanque : boulodrome de la plage (07/02)
Arrêté Municipal N°2023/28 : Police locale : entreprise SE SANCHIS Impasse Philippe Lamour (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/29 : Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Paul Gauguin (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/30 : Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Pierre Corneille (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/31 : Police de circulation – permis de stationnement : entreprise A. BERTHOLOM : 7 rue Coreneille (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/33 Police de circulation et stationnement : 11 rue Duchartre (15/02)
Arrêté Municipal N°2023/32 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 15 et 16 rue Henri Matisse (17/02)
Arrêté Municipal N°2023/34 : Police de circulation :entreprise SOLATRAG : Chemin des Tresses (17/02)
Arrêté Municipal N°2023/35 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : CD 37 (17/02)
MARS
Arrêté Municipal N°2023/41 Police de circulation et stationnement : entreprise Suez : 4 rue du Turbot (03/03)
Arrêté Municipal N°2023/45 Police de circulation et stationnement : entreprise Agence de l’Energie : 10 Bd Frédéric Mistral (03/03)
Arrêté Municipal N°2023/37 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 18 rue Mouettes (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/38 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Paul Gauguin (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/39 Police de circaulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Pierre Corneille (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/40 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : ZAC St Anne (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/42 Police de circulation : entreprise ENSIO : 5 rue de la République (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/43 Police de circulation : entreprise CB-TP : ZAC St Anne (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/44 Police de circulation : entreprise CB-TP : rue Fernand Léger et rue Pablo Picasso (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/49 Police de stationnement : entreprise Toiture OCCITANE : 2 av Général de Gaulle (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/46 Police Générale : régulation administrative des sangliers (09/03)
Arrêté Municipal N°2023/50 Police de circulation : entreprise EIFFAGE Energie SO : 6 av de la Tramontane (13/03)
Arrêté Municipal N°2023/54 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : ZAC Ste Anne (13/03)
Arrêté Municipal N°2023/47 Police de circulation : entreprise Chez SOGELINK : BD Frédéric Mistral (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/48 Police de circulation : entreprise Chez SOGELINK : Rue des Mimosas (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/51 Police de circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : ZAC Ste Anne (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/52 Police de circulation et stationnement : manifestation Midi Libre : Bd Frédéric Mistral (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/53 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : chemin des Tristourets (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/59 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 15 et 16 rue Henri Matisse (23/03)
Arrêté Municipal N°2023/57 Police de circulation et stationnement : entreprise CEBTP : Rue de la Libération (24/03)
Arrêté Municipal N°2023/58 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL : Chemin de la Tour de l’Orb (24/03)
Arrêté Municipal N°2023/61 Police de circulation et stationnement ; entreprise BANO TP : 2 rue des Prelles (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/62 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 23 chemin de la Procession (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/63 Police de stationnement : Association Dépistage Cancer du Sein : Avenue de l’Egalité (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/65 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : Zac Ste Anne (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/66 Police de circualtion et stationnement : entreprise BANO TP : Ch Vignals et Procession (31/03)
AVRIL
Arrêté Municipal N°2023/71 Police de stationnement : entreprise ETS TP : 21 rue Charles Gounod (13/04)
Arrêté Municipal N°2023/68 Police Générale : vente du muguet le 1er Mai (14/04)
Arrêté Municipalm N°2023/69 Police de circulation et stationnement : entreprise AGR PISCINE : 1 chemin du Vignal (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/70 Police de circulation et permis de stationnement : entreprise JAUFFRET : 5 rue du Four Banal (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/72 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 12 rue Fernand Léger (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/73 Police de circulation : entreprise HYDROGEOTECHNIQUE : Grand Salan, Grande Maïre (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/74 Police de stationnement : entreprise EIFFAGE : Front de Mer (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/75 Police d e circulation : entreprise BRAULT TP : chemin des Tresses (20/04)
Arrêté Municipal N°2023/76 Portant sur la réglementation à un accès limite de la plage au droit de la Lagune de la Maïre (20/04)
Arrêté Municipal N°2023/79 Police de circulation et stationnement : entreprise PRO CONNECT pour CIRCET : rue Louis Buffon (27/04)
MAI
Arrêté Municipal N°2023/81 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 5 – 8 Rue Duchartre (02/05)
Arrêté Municipal N°2023/83 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : rue des Bassins – Place Bellevue (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/87 Police de stationnement : entreprise ENEDIS DRLARO : Chemin des Jonquies (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/86 Police de circulation : association Fany Pétanque (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/84 Police de stationnement : entreprise FABRE : 1 rue de la Carriérette (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/88 Police de circulation et stationnement : Commune de Portiragnes : Redout ‘ Bike (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/85 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE : Frédéric Mistral et Avenue Jean Moulin (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/90 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : BD Frédéric Mistral (17/05)
Arrêté Municipal N°2023/93 Police de circulation : entreprise CB-TP : Zac St Anne (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/95 Police de stationnement : SARL Mobilier Urbain Beaujolais : Av François Mitterrand (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/98 Police locale : Réglementation sur le bruit : restaurant « l’Imprévu » (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/100 Police de circulation et stationnement : entreprise NGE-INFRANET : fibre optique (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/101 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Av Tramontane (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/94 Règlement de Police et d’exploitation des plages de Portiragnes (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/96 Règlement général des marchés en periode estivale (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/97 Réglementation du stationnement et circulation lors des marchés saisonniers (25/05)
Arrêté N°2023/102 Police de circulation et stationnement : M TENA Sébastien : 2 Quater Peiro Signado (31/05)
Arrêté Municipal N°2023/103 Police de circulation : entreprise ETS : 12 impasse des amandiers (31/05)
JUIN
Arrêté Municipal permanent N°2023/104 Reglementant la circulation boulevard des Dunes et Boulevard de la Tour du Guet (01/06)
Arrêté Municipal N°2023/105 Police de circulation et stationnement : Inauguration du Bd Tour du Guet et bd des Dunes (01/06)
Arrêté Municipal N°2023/109 Police de circulation : entreprise BRAULT TP : chemin des Tresses (07/06)
Arrêté Municipal N°2023/107 Police de stationnement : entreprise ENEDIS : HTA/BT Bosquet (08/06)
Arrêté Municipal N°2023/108 Police de stationnement : entreprise SARL REGOL : Av Jean Moulin / chemin de la Condamine (08/06)
Arrêté Municipal N°2023/110 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Place J. Charron (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/111 Police de circulation : entreprise ETE RESEAU : Port Cassafières (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/112 Police de circulation : entreprise ETE RESEAU : Domaine de la Prade (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/113 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/114 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/115 Police de circulation : entreprise SOBECA : Av Tour de l’Orb (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/116 Police de circulation, permis de stationnement : entreprise SASU DOUMEYROU : rue Héron (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/119 Police de circulation : Fête de la Musique Salle Jean Ferrat (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/122 Police de circulation et stationnement : entreprise AGR PISCINE : 3 rue George Bizet (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/123 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : Av de la Tramontane (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/124 Police locale : Fête Foraine estivale : interdiction accès parking du Labech (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/125 Polide de circulation et stationnement : Manifestation « Total Festum » (22/06)
Arrêté Municipal N°2023/120 Police de circulation et permis de stationnement : entreprise MEDIAC SAS : rue des Mouettes (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/118 : réglementant la circulation du carrefour giratoire Saint Anne (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/127 : réglementant la vitesse chemin du Ranch des Gaillardels (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/128 : réglementant la création d’une bande cyclable sur le front de mer de Portiragnes plage (26/06)
Décision Préfectorale portant acceptation des mesures prévues par l’arrêté cadres départemental N°DDTM34-2023-05-13902 du 24 Mai 2023 accordé à la commune de Portiragnes (26/06)
Arrêté Municipal N°2023/130 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (28/06)
Arrêté Municipal N°2023/129 Police de stationnement et circulation : manifestation Canalissimo déambulation fanfare (29/06)
Arrêté Municipal N°2023/131 Règlement général des marchés nocturnes en periode estivale (29/06)
JUILLET
Arrêté Municipal permanent N°2023/135 Réglementant la circulation avenue de l’Egalité (04/07)
Arrêté Municipal N°2023/133 Police de circulation : Club Taurin « Lou Camarguen » (06/07)
Arrêté Municipal N°2023/139 Police de stationnement : Animation musicale Front de Mer (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/140 Police de circulation et stationnement : concert « NADAU » parking des arènes (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/141 Police Locale : concert « Duo Les Loopes » : Place du Languedoc (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/142 Police Locale : Mousse Party : dates 12/07 – 24/07 – 16/08 (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/143 Police de circulation : Marchés nocturne les mardis de juillet et août Place du Languedoc (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/134 Police locale : Soirée Musicale « Bar l’occitan » (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/136 Police de stationnement : M DUBUISSON « Fête des voisins » du 08 Juillet (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/137 Police de stationnement : M CLAMENS « Fête des voisins » du 07 Juillet (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/138 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/144 Police de stationnement et circulation : soirée Bodegas (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/145 Police de stationnement et circulation : Abrivados (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/146 Police de circulation et stationnement : Fête Nationale (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/147 Police de circulation et stationnement : Feu d’artifice (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/148 Police locale : « Election Miss Hérault » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/149 Police de stationnement : Association « Amitié franco-belge » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/150 Police locale : Etablissement « Bar Restaurant l’Imprévu » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/151 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 8 avenue de l’Egalité (17/07)
Arrêté Municipal N°2023/152 Police de stationnement : manifestation « Mystery Game » parking interdit devant la Salle Polyvalente (20/07)
Arrêté Municipal N°2023/155 Police de stationnement et circulation : Ecole des razeteurs lâché de juments et de poulains (26/07)
Arrêté Municipal N°2023/156 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL RHTP ORANGE : D37 E17 (28/07)
AOUT
Arrêté Municipal N°2023/158 Police de circulation et stationnement : Feu d’artifice du dimanche 6 Août (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/159 Police de circulation et stationnement : Fête Locale (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/160 Police de stationnement et circulation : Abrivado par le Club Taurin « Lou Camarguen » 5 et 6 Août (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/161 Police de stationnement et circulation : Animation « Ze Funky Family » Parking Front de Mer (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/162 Police de stationnement et circulation : Marché saisonnier du dimanche 6 Août (01/08)
Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2023-07-14086 Portant autorisation de lutte contre les moustiques (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/163 Police locale : Bar l’Occitan (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/164 Police locale : concert « Trio Lumen » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/165 Police locale : concert « The World of Gipsys » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/166 Police locale : concert « Trio Pulp » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/167 Police de stationnement et circulation : concert « Duo Les Loopes » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/168 Police locale : concert « DUO » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/169 Police d’occupation du domaine public : animation « Tournée d’été des Vins du Pays d’Oc » (04/08)
SEPTEMBRE
Arrêté Municipal N°2023/170 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : CD37 (12/09)
Arrêté Municipal N°2023/172 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 2 rue du Mistral (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/173 Police de circulation et stationnement : entreprise NGE INFRANET : CD 37 (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/174 Police de circulation : entreprise ENSIO : 2 Av Jean Moulin (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/175 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Place Gustave Courbet (14/09)
Arrêté Municipal N°2023/176 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue Jean Racine (14/09)
Arrêté Municipal N°2023/177 Police de stationnement : entreprise SARL MJP ECO REALISATIONS : rue des Combattants (19/09)
Arrêté Municipal N°2023/178 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 2 Av Jean Moulin (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/179 Police de circulation : entreprise CB-TP : rue Fernand Léger et Pablo Picasso (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/180 Police de stationnement : entreprise ACA-BAT : avenue des Muriers (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/182 Police de circulation et permis de stationnement : LAFOND SANCHEZ Nadine : 3 rue Carrierette (27/09)
Arrêté Municipal N°2023/183 Police de stationnement : entreprise PORTIRAGNES FACADE : rue Duchartre (27/09)
OCTOBRE
Arrêté Municipal Permanent N°2023/185 Portant limitation de vitesse à 30km/h à l’intérieur de l’agglomération de Portiragnes (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/186 Police de circulation et stationnement : M. TENA, 2 quater rue Peiro Signado (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/188 Police de circulation et stationnement : entreprise BRL Exploitation, lieu-dit-Berbel (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/189 Police de circulation – permis de stationnement : société STEFI, 7 rue bis du Four Banal (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/190 Police locale : M. LAMBIC Jean Luc : 6 av de la Tour de l’Orb (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/191 Police de circulation : Club Taurin « Le Gardian Villeneuvois » : Chemin du Clôt (06/10)
Arrêté Municipal N°2023/192 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 2 rue du Mistral (11/10)
Arrêté Municipal N°2023/193 Police de circulation : entreprise COLAS FRANCE : RD 37 (13/10)
Arrêté Municipal N°2023/194 Police de circulation : entreprise SPIE CityNetworks : RD 37 vers Vias (17/10)
Arrêté Municipal N°2023/195 Police d’occupation du domaine public : Vente de chrysanthèmes le 24.10.2023 et 27.10.2023 (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/196 Police locale : du 21.10.2023 au 29.10 2023 l’accès et l’utilisation du Stade Municipal sont interdits (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/197 Police de circulation et stationnement : Fête du vin nouveau : 21.10.2023 de 16h à 18h30 (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/198 Police de circulation et stationnement : entreprise SAS TEYSSEDOU TP : Port Cassafières (25/10)
Arrêté Municipal N°2023/199 Police de stationnement : manifestation Halloween, stationnement interdit moitié du parking Mairie (25/10)
Arrêté Municipal N°2023/200 Police de circulation : entreprise SOLATRAG, CD37 (25/10)
NOVEMBRE
Arrêté Municipal N°2023/202 Police de stationnement : entreprise TOITURE OCCITANE : Impasse de la Rampe (03/11)
Arrêté Municipal N°2023/204 Police de stationnement : entreprise MCS : parvis et parking de la Mairie (06/11)
Arrêté Municipal N°2023/205 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : 12 rue Pierre Gilles de Gennes (06/11)
Arrêté Municipal N°2023/203 Police de circulation : entreprise ACCRO BAT34 : 14 avenue Jean Moulin (07/11)
Arrêté Municipal N°2023/206 Police de circulation : entreprise ENSIO : 2 Avenue Jean Moulin (10/11)
Arrête Municipal N°2023/207 Police de stationnement : entreprise SARL Charpente le toit : 2 rue de l’église (10/11)
Arrêté Municipal N°2023/208 Police de circulation et stationnement : Mme Parisse : 8 rue Muette (10/11)
Arrêté Municipal N°2023/209 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : 12 rue Gilles de GENNES (27/11)
Arrêté Municipal n°2023/210 Police de stationnement et circulation : entreprise SOGETREL : 22 rue de La Tour (27/11)
Arrêté Municipal n°2023/211 Police locale : il convient d’interdire les accés au city stade, pour la mise en place de grillage rigide (21/11)
Arrêté Municipal N°2023/212 Police de circulation et stationnement : entreprise CBKI NETWORKS : chemin de la Kabylie (30/11)
DECEMBRE
Arrêté Municipal N°2023/213 Police de circulation et stationnement : stationnement interdit parking de la Mairie de 12h à 20h (04/12)
Arrêté Municipal N°2023/214 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 1 rue Roger Alquier (12/12)
Arrêté Municipal N°2023/216 Police de circulation et stationnement : entreprise PEPINIERE SPORT ET PAYSAGE : Zac Sainte Anne (13/12)
Arrêté Municipal N°2023/215 Police de circulation et stationnement : dimanche 17 décembre 2023 stationnement interdit de 8h à 20h parking de la Mairie et Salle Polyvalente Jean Ferrat (14/12)
Arrêté Municipal N°2023/217 Police de stationnement : entreprise SARL VANCLOT : rue de l’église (20/12)
Année 2022
JUIN
JUILLET
AOÛT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
JUIN
• Arrêté Municipal N°2022/41 portant sur le règlement de police et d’exploitation des plages de Portiragnes (24/06)
JUILLET
• Arrêté préfectoral N°DDTM34-2022-06-13110 lutte contre les moustiques
• Arrêté Municipal N°2017/75 Réglementation bruit (20/07)
• Arrêté Municipal N°2022/84 marché nocturnes – période estivale (01/07)
• Arrêté Municipal N°2022/94 Police de la circulation (13/07)
• Arrêté Municipal N° 2022/95 Police de la circulation (13/07)
• Arrêté Municipal N°2022/96 Police Locale (13/07)
• Arrêté Municipal N°2022/97 Police de la circulation (13/07)
• Arrêté Municipal N°2022/98 Police Locale (13/07)
• Arrêté Municipal N°2022/99 Police de la circulation (13/07)
• Arrêté Municipal N°2022/87 Police de la circulation (26/07)
AOÛT
• Arrêté Municipal N°2022/106 Police Locale (29/07)
• Arrêté Municipal N°2022/107 Police Locale (29/07)
• Arrêté Municipal N°2022/109 Police de la circulation (Fête Locale 03/08)
• Arrêté Municipal N°2022/111 Police de la circulation (Abrivado 04/08)
• Arrêté Municipal N°2022/123 Police Générale (Usage armes à feux 31/08)
SEPTEMBRE
• Arrêté Municipal N°2022/125 Police de la Circulation (06/09)
• Arrêté Municipal N°2022/127 Police Locale (06/09)
• Arrêté Municipal N°2022/124 Réglement Police et exploitation des plages (07/09)
Arrêté Municipal N°2022/129 Réglement marchés estival (15/09)
Arrêté Municipal N°2022/130 Police de stationnement (15/09)
Arrêté Municipal N°2022/132 Police de la Circulation et Stationnement (15/09)
Arrêté Municipal N°2022/116 Réglementation aire de stationnement camping-cars Portiragnes plage (15/09)
Arrêté Municipal N°2022/93 Portant modification des limites de l’agglomération de portiragnes routes départementales n°37 et 37E15 (16/09)
OCTOBRE
Arrêté Municipal N°2022/138 Police de circulation et de stationnement : interdiction de stationner du 21.09.2022 au 30.04.2023 (05/10)
Arrêté Municipal N°2022/148 Police de circulation – Permis de Stationnement : société Provence Déménagement (25/10)
Arrêté Municipal N°2022/149 Police de stationnement : entreprise SUEZ (25/10)
Arrêté Municipal N°2022/150 Police de circulation : entreprise ETE RESEAUX (25/10)
Arrêté Municipal N°2022/151 Police de stationnement : entreprise SUEZ (25/10)
Arrêté Municipal N°2022/152 Police de stationnement : entreprise TOITURE OCCITANE (25/10)
Arrêté Municipal N°2022/153 Police de circulation : Varty 6 rue de la Libération (27/10)
Arrêté Municipal N°2022/155 Police de circulation : entreprise Louriac 2 ter rue des tilleuls (27/10)
Arrêté Municipal N°2022/156 Police d’occupation du domaine public : Vente de chrysanthèmes (27/10)
NOVEMBRE
Arrêté Municipal N°2022/158 Police de circulation : entreprise Solatrag (15/11)
Arrêté Municipal N°2022/159 : Police de circulation : entreprise Sobeca Moa GRDF (15/11)
Arrêté Municipal 2022/160 Police de circulation – Permis de stationnement : déménagement rue Duchartre (15/11)
Arrêté Municipal N°2022/161 : Police de circulation : entreprise Sogetrel (17/11)
Arrêté Municipal N°2022/162 : Police de circulation : entreprise ETE Réseaux (18/11)
Arrêté Municipal N°2022/163 : Police de circulation : entreprise DEBELEC (24/11)
Arrêté Municipal N°2022/164 : Portant règlement extinction éclairage public de la commune (22/11)
Arrêté Municipal N°2022/170 : Police de circulation : entreprise EIFFAGE (23/11)
Arrêté Municipal temporaire N°2022/171 : Expérimentation double écluses (29/11)
Arrêté Municipal N°2022/172 : Police de circulation : entreprise EIFFAGE (29/11)
Arrêté Municipal N°2022/165 : Police de circulation : entreprise MEDIAC SAS (01/12)
Arrêté Municipal N°2022/166 : Police de circulation : entreprise TRAVAUX PUBLIC OCCITAN (01/12)
Arrêté Municipal N°2022/167 : Police de circulation : entreprise TRAVAUX PUBLIC OCCITAN (01/12)
Arrêté Municipal N°2022/168 : Police de circulation : entreprise AFFA GROUPE (01/12)
DECEMBRE