Les actes administratifs sont publiés au format PDF
Année 2023
JANVIER
FEVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOUT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
NOVEMBRE
DECEMBRE
JANVIER
Arrêté Municipal permanent N°2023/01 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ Eau France (29/12/2022)
Arrêté Municipal permanent N°2023/02 Police de circulation et stationnement : Services Techniques de la Commune (29/12/2022)
Arrêté Municipal permanent N°2023/04 Police de circulation et stationnement : entreprise BORDERES – SANCHIS (29/12/2022)
Arrêté Municipal N°2023/05 Police de circulation : entreprise MEDIAC SAS (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/06 Police de circulation : entreprise RAMPA TP MONTPELLIER (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/07 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL (03/01)
Arrêté Municipal N°2023/08 Police de circulation et stationnement : entreprise SALANON TP (06/01)
Arrêté Municipal N°2023/09 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL (06/01)
Arrêté Municipal N°2023/10 Police de circulation : Cérémonie des Voeux – stationnement Frédéric Mistral (11/01)
Arrêté Municipal N°2023/13 Police de circualtion et stationnement : entreprise SOGETREL : 25 av Jean Moulin (16/01)
Arrêté Municipal N°2023/14 Police de circualtion et stationnement : entreprise MJP ECO REALISATION : BD Frédéric Mistral (17/01)
Arrêté Municipal N°2023/15 Police de circulation : entreprise EURL POLOBAT : 3 rue de la République (17/01)
Arrêté Municipal N°2023/12 Police de circulation : entreprise SARL GOMEZ : 6 rue de la Tour (19/01)
Arrêté Municipal N°2023/17 Police de circalution et stationnement : entreprise SOGETREL : chemin de la Tour de l’Orb (27/01)
Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2023-01-13574 : portant autorisation temporaire du domaine public pour une école de voile (27/01)
Arrêté Municipal N°2023/18 Police de la circulation : entreprise BRAULT TP : CD37 ZAC Saint Anne (31/01)
Arrêté Municipal N°2023/19 Police de la circulation : entreprise FDECORS 19 avenue Jean Moulin (31/01)
Arrêté Municipal N°2023/20 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE (31/01)
FEVRIER
Arrêté Municipal N°2023/23 Police de circulation et de stationnement : entreprise BANO TO : chemins des Vignals et Procession (03/02)
Arrêté Municipal N°2023/25 Police de la circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 18 rue des Mouettes (03/02)
Arrêté Municipal N°2023/24 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : chemin des Tristourets (07/02)
Arrêté Municipal N°2023/26 Police de circulation : association Fany pétanque : boulodrome de la plage (07/02)
Arrêté Municipal N°2023/28 : Police locale : entreprise SE SANCHIS Impasse Philippe Lamour (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/29 : Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Paul Gauguin (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/30 : Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Pierre Corneille (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/31 : Police de circulation – permis de stationnement : entreprise A. BERTHOLOM : 7 rue Coreneille (14/02)
Arrêté Municipal N°2023/33 Police de circulation et stationnement : 11 rue Duchartre (15/02)
Arrêté Municipal N°2023/32 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 15 et 16 rue Henri Matisse (17/02)
Arrêté Municipal N°2023/34 : Police de circulation :entreprise SOLATRAG : Chemin des Tresses (17/02)
Arrêté Municipal N°2023/35 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : CD 37 (17/02)
MARS
Arrêté Municipal N°2023/41 Police de circulation et stationnement : entreprise Suez : 4 rue du Turbot (03/03)
Arrêté Municipal N°2023/45 Police de circulation et stationnement : entreprise Agence de l’Energie : 10 Bd Frédéric Mistral (03/03)
Arrêté Municipal N°2023/37 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 18 rue Mouettes (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/38 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Paul Gauguin (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/39 Police de circaulation et stationnement : entreprise SUEZ : rue Pierre Corneille (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/40 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : ZAC St Anne (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/42 Police de circulation : entreprise ENSIO : 5 rue de la République (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/43 Police de circulation : entreprise CB-TP : ZAC St Anne (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/44 Police de circulation : entreprise CB-TP : rue Fernand Léger et rue Pablo Picasso (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/49 Police de stationnement : entreprise Toiture OCCITANE : 2 av Général de Gaulle (07/03)
Arrêté Municipal N°2023/46 Police Générale : régulation administrative des sangliers (09/03)
Arrêté Municipal N°2023/50 Police de circulation : entreprise EIFFAGE Energie SO : 6 av de la Tramontane (13/03)
Arrêté Municipal N°2023/54 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : ZAC Ste Anne (13/03)
Arrêté Municipal N°2023/47 Police de circulation : entreprise Chez SOGELINK : BD Frédéric Mistral (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/48 Police de circulation : entreprise Chez SOGELINK : Rue des Mimosas (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/51 Police de circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : ZAC Ste Anne (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/52 Police de circulation et stationnement : manifestation Midi Libre : Bd Frédéric Mistral (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/53 Police de circulation : entreprise SOBECA MOA ENEDIS : chemin des Tristourets (14/03)
Arrêté Municipal N°2023/59 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 15 et 16 rue Henri Matisse (23/03)
Arrêté Municipal N°2023/57 Police de circulation et stationnement : entreprise CEBTP : Rue de la Libération (24/03)
Arrêté Municipal N°2023/58 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL : Chemin de la Tour de l’Orb (24/03)
Arrêté Municipal N°2023/61 Police de circulation et stationnement ; entreprise BANO TP : 2 rue des Prelles (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/62 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 23 chemin de la Procession (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/63 Police de stationnement : Association Dépistage Cancer du Sein : Avenue de l’Egalité (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/65 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : Zac Ste Anne (31/03)
Arrêté Municipal N°2023/66 Police de circualtion et stationnement : entreprise BANO TP : Ch Vignals et Procession (31/03)
AVRIL
Arrêté Municipal N°2023/71 Police de stationnement : entreprise ETS TP : 21 rue Charles Gounod (13/04)
Arrêté Municipal N°2023/68 Police Générale : vente du muguet le 1er Mai (14/04)
Arrêté Municipalm N°2023/69 Police de circulation et stationnement : entreprise AGR PISCINE : 1 chemin du Vignal (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/70 Police de circulation et permis de stationnement : entreprise JAUFFRET : 5 rue du Four Banal (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/72 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 12 rue Fernand Léger (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/73 Police de circulation : entreprise HYDROGEOTECHNIQUE : Grand Salan, Grande Maïre (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/74 Police de stationnement : entreprise EIFFAGE : Front de Mer (14/04)
Arrêté Municipal N°2023/75 Police d e circulation : entreprise BRAULT TP : chemin des Tresses (20/04)
Arrêté Municipal N°2023/76 Portant sur la réglementation à un accès limite de la plage au droit de la Lagune de la Maïre (20/04)
Arrêté Municipal N°2023/79 Police de circulation et stationnement : entreprise PRO CONNECT pour CIRCET : rue Louis Buffon (27/04)
MAI
Arrêté Municipal N°2023/81 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 5 – 8 Rue Duchartre (02/05)
Arrêté Municipal N°2023/83 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : rue des Bassins – Place Bellevue (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/87 Police de stationnement : entreprise ENEDIS DRLARO : Chemin des Jonquies (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/86 Police de circulation : association Fany Pétanque (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/84 Police de stationnement : entreprise FABRE : 1 rue de la Carriérette (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/88 Police de circulation et stationnement : Commune de Portiragnes : Redout ‘ Bike (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/85 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE : Frédéric Mistral et Avenue Jean Moulin (11/05)
Arrêté Municipal N°2023/90 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : BD Frédéric Mistral (17/05)
Arrêté Municipal N°2023/93 Police de circulation : entreprise CB-TP : Zac St Anne (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/95 Police de stationnement : SARL Mobilier Urbain Beaujolais : Av François Mitterrand (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/98 Police locale : Réglementation sur le bruit : restaurant « l’Imprévu » (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/100 Police de circulation et stationnement : entreprise NGE-INFRANET : fibre optique (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/101 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Av Tramontane (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/94 Règlement de Police et d’exploitation des plages de Portiragnes (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/96 Règlement général des marchés en periode estivale (25/05)
Arrêté Municipal N°2023/97 Réglementation du stationnement et circulation lors des marchés saisonniers (25/05)
Arrêté N°2023/102 Police de circulation et stationnement : M TENA Sébastien : 2 Quater Peiro Signado (31/05)
Arrêté Municipal N°2023/103 Police de circulation : entreprise ETS : 12 impasse des amandiers (31/05)
JUIN
Arrêté Municipal permanent N°2023/104 Reglementant la circulation boulevard des Dunes et Boulevard de la Tour du Guet (01/06)
Arrêté Municipal N°2023/105 Police de circulation et stationnement : Inauguration du Bd Tour du Guet et bd des Dunes (01/06)
Arrêté Municipal N°2023/109 Police de circulation : entreprise BRAULT TP : chemin des Tresses (07/06)
Arrêté Municipal N°2023/107 Police de stationnement : entreprise ENEDIS : HTA/BT Bosquet (08/06)
Arrêté Municipal N°2023/108 Police de stationnement : entreprise SARL REGOL : Av Jean Moulin / chemin de la Condamine (08/06)
Arrêté Municipal N°2023/110 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Place J. Charron (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/111 Police de circulation : entreprise ETE RESEAU : Port Cassafières (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/112 Police de circulation : entreprise ETE RESEAU : Domaine de la Prade (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/113 Police de circulation et stationnement : entreprise SIGNAL ROUTE (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/114 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/115 Police de circulation : entreprise SOBECA : Av Tour de l’Orb (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/116 Police de circulation, permis de stationnement : entreprise SASU DOUMEYROU : rue Héron (13/06)
Arrêté Municipal N°2023/119 Police de circulation : Fête de la Musique Salle Jean Ferrat (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/122 Police de circulation et stationnement : entreprise AGR PISCINE : 3 rue George Bizet (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/123 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : Av de la Tramontane (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/124 Police locale : Fête Foraine estivale : interdiction accès parking du Labech (21/06)
Arrêté Municipal N°2023/125 Polide de circulation et stationnement : Manifestation « Total Festum » (22/06)
Arrêté Municipal N°2023/120 Police de circulation et permis de stationnement : entreprise MEDIAC SAS : rue des Mouettes (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/118 : réglementant la circulation du carrefour giratoire Saint Anne (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/127 : réglementant la vitesse chemin du Ranch des Gaillardels (26/06)
Arrêté Municipal permanent N°2023/128 : réglementant la création d’une bande cyclable sur le front de mer de Portiragnes plage (26/06)
Décision Préfectorale portant acceptation des mesures prévues par l’arrêté cadres départemental N°DDTM34-2023-05-13902 du 24 Mai 2023 accordé à la commune de Portiragnes (26/06)
Arrêté Municipal N°2023/130 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (28/06)
Arrêté Municipal N°2023/129 Police de stationnement et circulation : manifestation Canalissimo déambulation fanfare (29/06)
Arrêté Municipal N°2023/131 Règlement général des marchés nocturnes en periode estivale (29/06)
JUILLET
Arrêté Municipal permanent N°2023/135 Réglementant la circulation avenue de l’Egalité (04/07)
Arrêté Municipal N°2023/133 Police de circulation : Club Taurin « Lou Camarguen » (06/07)
Arrêté Municipal N°2023/139 Police de stationnement : Animation musicale Front de Mer (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/140 Police de circulation et stationnement : concert « NADAU » parking des arènes (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/141 Police Locale : concert « Duo Les Loopes » : Place du Languedoc (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/142 Police Locale : Mousse Party : dates 12/07 – 24/07 – 16/08 (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/143 Police de circulation : Marchés nocturne les mardis de juillet et août Place du Languedoc (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/134 Police locale : Soirée Musicale « Bar l’occitan » (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/136 Police de stationnement : M DUBUISSON « Fête des voisins » du 08 Juillet (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/137 Police de stationnement : M CLAMENS « Fête des voisins » du 07 Juillet (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/138 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue des Bassins (07/07)
Arrêté Municipal N°2023/144 Police de stationnement et circulation : soirée Bodegas (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/145 Police de stationnement et circulation : Abrivados (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/146 Police de circulation et stationnement : Fête Nationale (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/147 Police de circulation et stationnement : Feu d’artifice (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/148 Police locale : « Election Miss Hérault » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/149 Police de stationnement : Association « Amitié franco-belge » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/150 Police locale : Etablissement « Bar Restaurant l’Imprévu » (12/07)
Arrêté Municipal N°2023/151 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 8 avenue de l’Egalité (17/07)
Arrêté Municipal N°2023/152 Police de stationnement : manifestation « Mystery Game » parking interdit devant la Salle Polyvalente (20/07)
Arrêté Municipal N°2023/155 Police de stationnement et circulation : Ecole des razeteurs lâché de juments et de poulains (26/07)
Arrêté Municipal N°2023/156 Police de circulation et stationnement : entreprise SOGETREL RHTP ORANGE : D37 E17 (28/07)
AOUT
Arrêté Municipal N°2023/158 Police de circulation et stationnement : Feu d’artifice du dimanche 6 Août (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/159 Police de circulation et stationnement : Fête Locale (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/160 Police de stationnement et circulation : Abrivado par le Club Taurin « Lou Camarguen » 5 et 6 Août (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/161 Police de stationnement et circulation : Animation « Ze Funky Family » Parking Front de Mer (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/162 Police de stationnement et circulation : Marché saisonnier du dimanche 6 Août (01/08)
Arrêté Préfectoral N°DDTM34-2023-07-14086 Portant autorisation de lutte contre les moustiques (01/08)
Arrêté Municipal N°2023/163 Police locale : Bar l’Occitan (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/164 Police locale : concert « Trio Lumen » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/165 Police locale : concert « The World of Gipsys » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/166 Police locale : concert « Trio Pulp » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/167 Police de stationnement et circulation : concert « Duo Les Loopes » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/168 Police locale : concert « DUO » (04/08)
Arrêté Municipal N°2023/169 Police d’occupation du domaine public : animation « Tournée d’été des Vins du Pays d’Oc » (04/08)
SEPTEMBRE
Arrêté Municipal N°2023/170 Police de circulation : entreprise SOLATRAG : CD37 (12/09)
Arrêté Municipal N°2023/172 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 2 rue du Mistral (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/173 Police de circulation et stationnement : entreprise NGE INFRANET : CD 37 (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/174 Police de circulation : entreprise ENSIO : 2 Av Jean Moulin (13/09)
Arrêté Municipal N°2023/175 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : Place Gustave Courbet (14/09)
Arrêté Municipal N°2023/176 Police de circulation : entreprise EIFFAGE : rue Jean Racine (14/09)
Arrêté Municipal N°2023/177 Police de stationnement : entreprise SARL MJP ECO REALISATIONS : rue des Combattants (19/09)
Arrêté Municipal N°2023/178 Police de circulation et stationnement : entreprise BANO TP : 2 Av Jean Moulin (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/179 Police de circulation : entreprise CB-TP : rue Fernand Léger et Pablo Picasso (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/180 Police de stationnement : entreprise ACA-BAT : avenue des Muriers (25/09)
Arrêté Municipal N°2023/182 Police de circulation et permis de stationnement : LAFOND SANCHEZ Nadine : 3 rue Carrierette (27/09)
Arrêté Municipal N°2023/183 Police de stationnement : entreprise PORTIRAGNES FACADE : rue Duchartre (27/09)
OCTOBRE
Arrêté Municipal Permanent N°2023/185 Portant limitation de vitesse à 30km/h à l’intérieur de l’agglomération de Portiragnes (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/186 Police de circulation et stationnement : M. TENA, 2 quater rue Peiro Signado (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/188 Police de circulation et stationnement : entreprise BRL Exploitation, lieu-dit-Berbel (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/189 Police de circulation – permis de stationnement : société STEFI, 7 rue bis du Four Banal (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/190 Police locale : M. LAMBIC Jean Luc : 6 av de la Tour de l’Orb (04/10)
Arrêté Municipal N°2023/191 Police de circulation : Club Taurin « Le Gardian Villeneuvois » : Chemin du Clôt (06/10)
Arrêté Municipal N°2023/192 Police de circulation et stationnement : entreprise SUEZ : 2 rue du Mistral (11/10)
Arrêté Municipal N°2023/193 Police de circulation : entreprise COLAS FRANCE : RD 37 (13/10)
Arrêté Municipal N°2023/194 Police de circulation : entreprise SPIE CityNetworks : RD 37 vers Vias (17/10)
Arrêté Municipal N°2023/195 Police d’occupation du domaine public : Vente de chrysanthèmes le 24.10.2023 et 27.10.2023 (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/196 Police locale : du 21.10.2023 au 29.10 2023 l’accès et l’utilisation du Stade Municipal sont interdits (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/197 Police de circulation et stationnement : Fête du vin nouveau : 21.10.2023 de 16h à 18h30 (19/10)
Arrêté Municipal N°2023/198 Police de circulation et stationnement : entreprise SAS TEYSSEDOU TP : Port Cassafières (25/10)
Arrêté Municipal N°2023/199 Police de stationnement : manifestation Halloween, stationnement interdit moitié du parking Mairie (25/10)
Arrêté Municipal N°2023/200 Police de circulation : entreprise SOLATRAG, CD37 (25/10)
NOVEMBRE
Arrêté Municipal N°2023/202 Police de stationnement : entreprise TOITURE OCCITANE : Impasse de la Rampe (03/11)
Arrêté Municipal N°2023/204 Police de stationnement : entreprise MCS : parvis et parking de la Mairie (06/11)
Arrêté Municipal N°2023/205 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : 12 rue Pierre Gilles de Gennes (06/11)
Arrêté Municipal N°2023/203 Police de circulation : entreprise ACCRO BAT34 : 14 avenue Jean Moulin (07/11)
Arrêté Municipal N°2023/206 Police de circulation : entreprise ENSIO : 2 Avenue Jean Moulin (10/11)
Arrête Municipal N°2023/207 Police de stationnement : entreprise SARL Charpente le toit : 2 rue de l’église (10/11)
Arrêté Municipal N°2023/208 Police de circulation et stationnement : Mme Parisse : 8 rue Muette (10/11)
Arrêté Municipal N°2023/209 Police de stationnement et circulation : entreprise BORDERES SANCHIS : 12 rue Gilles de GENNES (27/11)
Arrêté Municipal n°2023/210 Police de stationnement et circulation : entreprise SOGETREL : 22 rue de La Tour (27/11)
Arrêté Municipal n°2023/211 Police locale : il convient d’interdire les accés au city stade, pour la mise en place de grillage rigide (21/11)
Arrêté Municipal N°2023/212 Police de circulation et stationnement : entreprise CBKI NETWORKS : chemin de la Kabylie (30/11)
DECEMBRE
